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nom. Sur les autres projets Wikimedia : fiduciaire, sur le Wiktionnaire Étymologiquement, le mot fiduciaire vient de « fiducie », qui signifie « confiance »
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constitués de monnaie fiduciaire, représentative d'une somme en monnaie légale qui n'est elle-même que de la monnaie fiduciaire de la banque centrale
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(comment ?) selon les recommandations des projets correspondants. Un dépôt fiduciaire ou compte escrow (en anglais escrow payment) est un arrangement conclu
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gère la circulation de la monnaie fiduciaire (voir plus bas section « Émission et entretien de la monnaie fiduciaire »). Elle participe aussi à la lutte
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calendriers et d’agendas et François-Charles Oberthur Fiduciaire (appelée FCOF), une imprimerie fiduciaire créée par Jean-Pierre Savare. En 1986, est ouverte
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appelée fiduciaire ou fidéicommissaire, ou de plusieurs personnes de confiance, un conseil d'administration, employées par la société fiduciaire. Selon
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1950, le Bulletin Fiduciaire change de nom et se fait connaître sous le nom de la Revue Fiduciaire. En 1954, le Groupe Revue Fiduciaire s’adresse désormais
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Éditions Universitaires Européennes (26 novembre 2012). Fiduciaire société fiduciaire Monnaie fiduciaire Sûreté réelle Droit des sûretés en France Blanchiment
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1999, il est mis en circulation le 1er janvier 2002 à 0 h sous sa forme fiduciaire. Il succède à l'ECU, « l'unité de compte européenne » mise en service
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Le cabinet français membre du réseau KPMG, a pour origine le cabinet Fiduciaire de France, créé à Grenoble en 1922 par Albert Liothaud, expert-comptable
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monnaie. Article connexe : Devise. Article détaillé : Monnaie fiduciaire. Une monnaie fiduciaire (du latin fides, la confiance) est une monnaie (ou plus généralement
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sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Fiduciaire En Suisse, un agent fiduciaire est une personne morale ou physique mandatée pour agir
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régime de la TLV. La taxe est due par le propriétaire, l'usufruitier, le fiduciaire, le preneur à bail à construction ou à réhabilitation qui possède un logement
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il est dit que si le fiduciaire est en equity un débiteur envers la personne lésée, il ne peut pas également être un fiduciaire du pot-de-vin. Mais il
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cryptomonnaie dont le prix est arrimé à une autre cryptomonnaie, à une monnaie fiduciaire ou à un produit négocié en bourse (comme les métaux précieux ou les métaux
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de monnaie — appelée papier-monnaie ou monnaie-papier — est de nature fiduciaire (du latin fiducia : confiance) dans la mesure où sa valeur est fortement
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d’imprimerie et de reliure ; François-Charles Oberthur Fiduciaire, une entreprise d’imprimerie fiduciaire ; Éditions Oberthur, entreprise spécialisée dans l’impression
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susceptibles d'être converties en liquidités, ainsi que l’agrégat de la monnaie fiduciaire (billets et pièces), des dépôts bancaires et des titres de créances négociables
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scission des deux sociétés Fiduciaire Générale de Luxembourg et Compagnie Fiduciaire. Au début de l’année 1978, la Fiduciaire Générale décide de devenir
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la concurrence monétaire et refuse à l'État le monopole sur la monnaie fiduciaire. Selon le système politique et l'époque, ces droits sont ou ne sont pas
